Questions orales et d’actualité

A la Communauté française

Ci-dessous, vous trouverez l’ensemble des questions orales (QO) et d’actualité (QA) posées au Parlement de la Communauté française sous la législature 2009-2014.

Ces documents sont hébergés directement sur le site du Parlement de la Communauté française. En cliquant sur ce lien vous serez renvoyé sur la page du Parlement de la Communauté française . Sur cette page,il vous suffit de taper l’intitulé de la question et vous serez redirigé vers le texte de la question .

Enfin, comme vous pourrez le constater les sujets abordés sont très vastes. Si certains dossiers précis vous intéressent, vous pouvez également joindre mon secrétariat.

 

 

  • QO sur Mesures d’organisation des milieux d’accueil atteints par la grippe A/H1N1 et à l’information destinée aux parents
  • QO sur Etat des infrastructures sanitaires dans les écoles et conséquences
  • QO sur Avenir de l’Ecole Sport-Educ de Seneffe
  • QO au Ministre Nollet sur Contacts entre l’ONE et l’AFSCA – Suivi
  • QO sur Travaux de la sous commission «  Cancer du Col de l’Utérus  »
  • QO sur Suivi des cours de conduite défensive initiés en faveur des agents de la Communauté française
  • QO sur Suivi de la résolution sur l’hépatite C
  • QO sur Révision des critères de programmation
  • QO sur Reliquat de la programmation 2006-2007
  • QO sur Réforme des consultations prénatales
  • QO sur Réaménagements de carrière des enseignants suite à un handicap
  • QO sur Réaménagements de carrière consécutifs à un handicap
  • QO sur Prise d’initiatives de la Communauté française par rapport à la présidence de la Task Force For International Cooperation on Holocaust
  • QO sur Présentation du prochain Plan Communautaire Opérationnel 2010
  • QO sur Plan formation 2010-2011 des agents de la Communauté française à une conduite défensive et respectueuse de l’environnement
  • QO sur Ostéopathie
  • QO sur Obligations imposées par l’AFSCA aux milieux d’accueil
  • QO sur NEHAP – Priorités 2009-2013
  • QO sur Mesures prises en Communauté française face à la dangerosité des tapis puzzles
  • QO sur Manque d’ambition du gouvernement de la Communauté française en matière de santé et singulièrement en matière d’hépatites
  • QO sur Lancement par l’ONE d’une étude portant sur les demandes de parents
  • QO sur Jours blancs en 2010
  • QO sur Hippothérapie en Communauté française
  • QO sur Examen auquel participe un parent – Règles de fonctionnement
  • QO sur État des réalisations des programmations 2008-2010 volets 1 et 2
  • QO sur Équipes anténatales SOS Enfants
  • QO sur Divergence de méthode en matière d’éducation sexuelle et affective entre la Communauté française et la Région wallonne – Besoin d’un conciliateur ?
  • QO sur Diffusion de la carte des camps de concentration nazis dans le cadre de la promotion du devoir de mémoire
  • QO sur Décorations honorifiques aux membres et bénévoles des comités de consultations ONE
  • QO sur Dangerosité des cours de récréation
  • QO sur Cadre fixé par les centres de planning familial dans le cadre de la mise en place de l’EVRAS
  • QO sur Ajustements nécessaires à la mise en place d’une politique efficace en matière d’accueil d’enfants porteurs d’un handicap dans les milieux d’accueil
  • QO sur Accessibilité des établissements scolaires
  • QO sur 3ème protocole introduisant une procédure de plainte dans la convention internationale relative aux droits de l’enfant – Suite du groupe de travail de l’ONU
  • QO sur 3ème protocole introduisant une procédure de plainte dans la convention internationale relative aux droits de l’enfant
  • QA sur Responsabilité des écoles en cas de chute due au verglas
  • QA sur Décès d’un jeune footballeur ce week-end à Lessines et décret du 30 avril 2009
  • Interpellation sur Renouvellement du Programme Quinquennal (2011-2015)

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